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Pour : "circonstances" (8 correspondances)
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Viol
Acte de pénétration sexuelle ou acte bucco-génital commis sur autrui ou sur soi-même par violence, contrainte, menace ou surprise.
Administration de substance psychoactive
Fait d’administrer à une personne, à son insu, une substance altérant son discernement ou le contrôle de ses actes afin de commettre un viol ou une agression sexuelle.
Administration de substance psychoactive
Fait d’administrer à une personne, à son insu, une substance altérant son discernement ou le contrôle de ses actes afin de commettre un viol ou une agression sexuelle.
Viol
Acte de pénétration sexuelle ou acte bucco-génital commis sur autrui ou sur soi-même par violence, contrainte, menace ou surprise.
Administration de substance psychoactive
Fait d’administrer à une personne, à son insu, une substance altérant son discernement ou le contrôle de ses actes afin de commettre un viol ou une agression sexuelle.
Viol
Acte de pénétration sexuelle ou acte bucco-génital commis sur autrui ou sur soi-même par violence, contrainte, menace ou surprise.
Administration de substance psychoactive
Fait d’administrer à une personne, à son insu, une substance altérant son discernement ou le contrôle de ses actes afin de commettre un viol ou une agression sexuelle.
Viol
Acte de pénétration sexuelle ou acte bucco-génital commis sur autrui ou sur soi-même par violence, contrainte, menace ou surprise.
