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Pour : "prévention" (440 correspondances)
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Loi du 27 février 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté
Inclut des mesures pour l’inclusion sociale. Points clés : Renforcement des dispositifs de prévention ; Soutien aux associations œuvrant pour l’inclusion.
Loi du 4 août 2021 visant à renforcer la prévention et la lutte contre les violences sexuelles
Inclut des mesures pour l’inclusion des victimes de violences. Points clés : Campagnes de sensibilisation obligatoires ; Renforcement des sanctions pour les auteurs.
Loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté
Loi générale pour promouvoir l’inclusion sociale et l’égalité des chances. Points clés : Renforcement des dispositifs de prévention des discriminations ; Soutien aux associations œuvrant pour l’inclusion.
Loi du 27 février 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté
Inclut des mesures contre les discriminations et pour l’inclusion sociale. Points clés : Renforcement des dispositifs de prévention ; Soutien aux associations luttant contre les discriminations.
Loi du 4 août 2021 visant à renforcer la prévention et la lutte contre les violences sexuelles
Inclut des mesures contre les discriminations liées au genre. Points clés : Campagnes de sensibilisation obligatoires ; Renforcement des sanctions pour les auteurs.
Loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté
Inclut des mesures contre les discriminations et pour l’inclusion sociale. Points clés : Renforcement des dispositifs de prévention ; Soutien aux associations luttant contre les discriminations.
Loi du 27 février 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté
Inclut des mesures contre les discriminations et violences sexistes. Points clés : Renforcement des dispositifs de prévention ; Soutien aux associations luttant contre les violences.
Loi du 4 août 2021 visant à renforcer la prévention et la lutte contre les violences sexuelles
Loi récente pour renforcer la prévention et la répression. Points clés : Campagnes de sensibilisation obligatoires ; Renforcement des sanctions pour les auteurs.
Loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté
Inclut des mesures contre les violences et discriminations sexistes. Points clés : Renforcement des dispositifs de prévention ; Soutien aux associations luttant contre les violences.
Loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Inclut des mesures contre le harcèlement sexuel au travail. Points clés : Obligation pour les entreprises de prévenir le harcèlement ; Renforcement des sanctions pour les employeurs négligents.
